Expéditions et retours
Hydro-Solar s’engage uniquement à fournir ce qui est précisé sur la confirmation de vente, à l’exclusion de tout autre service ou marchandise. Hydro-Solar fera des efforts raisonnables afin de livrer les marchandises avant ou à la date de livraison. La livraison sera effectuée à la date de la livraison mentionnée sur la confirmation de vente.
Le délai de livraison mentionné sur la confirmation de commande sera prorogé dans l’hypothèse où la fabrication, la livraison des marchandises par Hydro-Solar ou la fourniture par Hydro-Solar de toute autre prestation serait impossible, entravée, retardée ou deviendrait plus onéreuse en raison de la survenance d’un événement de force majeure.
Hydro-Solar se réserve le droit de livrer les marchandises en une ou plusieurs fois.
La livraison par Hydro-Solar d’une quantité de marchandises inférieure ou supérieure à celle prévue, la livraison de marchandises non prévues ou la livraison de marchandise dont seulement une partie est défectueuse, n’autorise pas l’acheteur à rejeter l’intégralité des marchandises livrées. Afin que Hydro-Solar puisse respecter les conditions imposées par son transporteur, toute réclamation faisant état d’une erreur sur le type ou la quantité des marchandises livrées ou l’état des marchandises livrées doit être notifiée par écrit à Hydro-Solar dans les 2 jours à compter de la réception des marchandises. A défaut de cette notification, les marchandises seront réputées avoir été acceptées sans condition et l’acheteur ne sera plus en droit de faire valoir une quelconque réclamation relative à une erreur sur le type ou la quantité de marchandises ou l’état de la marchandise. De même si certaines marchandises facturées ne sont pas livrées, afin que Hydro-Solar puisse faire le nécessaire auprès du livreur, l’acheteur doit le notifier dans les 10 jours de la date de livraison. A défaut de quoi l’acheteur sera tenu de régler l’intégralité de la marchandise. Dans le cas où Hydro-Solar admettrait être responsable d’une erreur sur le type ou la quantité des marchandises ou d’un dommage causé aux marchandises en transit, l’unique obligation de Hydro-Solar est, à son choix, de fournir les marchandises manquantes ou non livrées, et/ou le cas échéant de remplacer ou de réparer les marchandises endommagées ou défectueuses et/ou rembourser le coût desdites marchandises à l’acheteur.
Si l’acheteur ne prend pas la livraison ou refuse une livraison de marchandises effectuée conformément à la commande, Hydro-Solar est en droit de résilier le contrat avec effet immédiat, de disposer des marchandises comme bon lui semble, et réclamer compensation à l’acheteur pour toutes pertes et dépenses encourues du fait de l’absence de prise de livraison ou du refus de la livraison.
Sauf stipulations écrites expresses de Hydro-Solar, toutes les marchandises sont emballées conformément aux pratiques standards de Hydro-Solar. L’acheteur prend à sa charge les coûts de tout emballage spécial qu’il demande ou de tout emballage rendu nécessaire du fait de l’utilisation d’un mode de livraison non habituel de Hydro-Solar.